Conditions générales de vente et d’utilisation

Aynira est édité par Théotime Gerry, micro-entrepreneur, SIREN 941 002 032, joignable à contact@aynira.fr.

Le service permet de consulter et enrichir une archive partagée, d’utiliser l’Atlas et, en option, de constituer des bibliothèques privées.

Participation individuelle : 2,99 € par mois. Les 30 premiers jours sont offerts lors de la première souscription ; un moyen de paiement est demandé dès le démarrage et le premier prélèvement intervient à l’issue de l’essai si la participation n’a pas été résiliée.

La participation donne accès à la lecture complète des références, à l’Atlas complet et aux fonctions de contribution. Aynira peut dispenser un compte de participation, à sa discrétion et à tout moment ; l’accès complet est alors ouvert sans paiement.

Une offre gratuite limitée à 15 références permet de créer un premier espace privé sans abonnement supplémentaire.

Les espaces privés ci-dessous sont optionnels. Leur prix s’ajoute à la participation individuelle de leur propriétaire et ne remplace pas celle des autres membres.

Kanchay : 150 références maximum ; 39 € par mois ou 390 € par an.

Llaqtay : 1 500 références maximum ; 59 € par mois ou 590 € par an.

Pachay : références illimitées ; 99 € par mois ou 990 € par an.

Les comptes, les membres et les médias sont illimités. Les abonnements annuels payants correspondent à dix mensualités, soit deux mois offerts. Les prix affichés sont les prix payés. Tant que l’entreprise bénéficie de la franchise en base, les factures portent la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Lorsque la limite de références est atteinte, les contenus existants restent consultables et exportables ; l’ajout de nouvelles références est suspendu jusqu’au changement d’offre ou à la suppression volontaire de références.

La commande est conclue lorsque Stripe confirme la souscription. La participation individuelle est renouvelée chaque mois. Les espaces sont renouvelés chaque mois ou chaque année selon l’option choisie, au tarif affiché avant la commande.

Chaque personne peut consulter ses factures et résilier sa participation depuis le portail client Stripe accessible dans Aynira. Le propriétaire d’un espace y gère également l’offre de cet espace.

La résiliation est possible en ligne à tout moment et prend effet à la fin de la période en cours. Aucun nouveau prélèvement n’est alors effectué. Une résiliation pendant l’essai évite le premier prélèvement.

Hors exercice d’un droit légal obligatoire, les périodes commencées ou déjà payées ne font pas l’objet d’un remboursement commercial au prorata.

En cas d’échec de paiement de la participation individuelle, Aynira maintient temporairement l’accès pendant un délai de grâce de sept jours, puis peut le suspendre. Aucune donnée n’est supprimée automatiquement au seul motif d’un impayé ou d’un dépassement de quota.

La durée de conservation après la fin du contrat doit être arrêtée avant l’ouverture commerciale et sera affichée ici.

Lorsqu’un client agit en qualité de consommateur, il dispose en principe d’un délai légal de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat de prestation de services. Toute demande peut être adressée à contact@aynira.fr.

Si le client demande expressément que le service commence avant la fin de ce délai puis se rétracte, le traitement et l’éventuel montant dû suivent les règles légales applicables. Cette clause prévaut sur l’absence de remboursement commercial indiquée ci-dessus.

Chaque personne utilise un compte individuel et garde ses identifiants confidentiels. Le partage d’un même compte entre plusieurs personnes est interdit. Le propriétaire et les administrateurs gèrent les membres de leur espace.

Le client reste responsable des contenus, fichiers, liens et données qu’il importe et garantit disposer des droits nécessaires à leur usage.

Les demandes d’assistance ou réclamations sont adressées à contact@aynira.fr.

À défaut de résolution amiable, les règles de compétence prévues par la loi française s’appliquent.